Dernière mise à jour : Février 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Prozentia et ses clients dans le cadre de la fourniture de services de télécommunications VoIP.
Prozentia propose les services suivants :
La facturation s'effectue à la seconde dès la première seconde. Les grilles tarifaires sont consultables depuis l'espace client. Toute modification tarifaire est notifiée en amont.
[Conditions de paiement à définir : virement, prélèvement, délais de paiement]
[SLA à définir : disponibilité, temps de réponse support, compensation]
[Conditions de résiliation à définir]
Les présentes CGV sont soumises au droit [marocain / français]. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.